Gérard Avril

De:	Gérard AVRIL
Objet:	membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens » a) Membres représentant l'aviation civile à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »

duree="trois ans"
suppleant

DEVA1234412A (source BODD)

nomination

10 Novembre 2012 10/11/2012

De:	Gérard AVRIL
Objet:	membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens » a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »

duree="trois ans"
suppleant

DEVA0927396A (source BODD)

nomination

10 Décembre 2009 10/12/2009

De:	Gérard Avril
Objet:	membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile Pilotes de la catégorie travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a

date_fin="2009-06-08"
suppleant

DEVA0826657A (source BODD)

nomination

25 Décembre 2008 25/12/2008

De:	Gérard Avril Union syndicale du personnel navigant technique
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande Au titre du deuxième collège 2 représentants des salariés Pour le personnel navigant Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000018979810 (source JORF)

nomination

13 Juin 2008 13/06/2008

De:	Gérard Avril
Objet:	membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile Section du travail aérien d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien Suppléants
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

suppleant

JORFTEXT000000609908 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2006 04/10/2006

De:	Avril (Gérard, Roger, Emmanuel) pilote de ligne, conseil en organisation de transports aériens ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000446722 (source JORF)

nomination

27 Mars 2005 27/03/2005

De:	Gérard Avril Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande Au titre du deuxième collège 2 représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien Pour le personnel navigant
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000444139 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2004 12/10/2004

De:	Avril (Gérard) Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après désignées Au titre du deuxième collège 2 représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien Pour le personnel navigant
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000579842 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2001 17/07/2001

De:	Gérard Avril
Objet:	membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile II. - Section du transport aérien d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien Suppléants
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000766919 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2000 13/09/2000

De:	Avril (Gérard) Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes Au titre du deuxième collège 2 représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien Pour le personnel navigant
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000572483 (source JORF)

nomination

17 Mai 1998 17/05/1998

De:	Avril (Gérard)
Objet:	membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile II. - Section du transport aérien d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien Suppléants
Groupe:	Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000738807 (source JORF)

nomination

05 Décembre 1997 05/12/1997

De:	Avril (Gérard) Union syndicale du personnel navigant technique (USPNT), titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes au titre du deuxième collège représentants des salariés sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:	M. Bosment (Denis)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

JORFTEXT000000185144 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1997 11/11/1997